Mentions légales
L'école privée catholique sous contrat Les Abeilles située à Oytier Saint Oblas (38) accueille les élèves de la toute petite section au CM2.
Vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant notre école :
Dénomination sociale : Ecole privée Les Abeilles
Adresse de l'école : 189 Route du Stade, 38780 Oytier Saint Oblas
Noms des dirigeants de l'école : Sophie Goudmann
Numéro de téléphone : 04.26.05.45.09
Adresse e-mail de l'école : epa38@orange.fr
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de l'école
Si notre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies
Dénomination sociale de l'hébergeur du site : Wixsite
1. Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Notre politique relative à la protection des données personnelles est accessible sur ce site.
L’utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données qui le concernent, ainsi que du droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de celles-ci.
L’utilisateur pourra exercer ses droits de la manière suivante :
– Par voie postale, en écrivant à : Ecole Les Abeilles, 189 Route du Stade, 38780 Oytier Saint Oblas
– Par courriel adressé à epa38@orange.fr
Il pourra être demandé à l’Utilisateur de justifier de son identité pour le bon exercice de ses droits.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
2. Mentions relatives à l'utilisation de cookies
Pour en savoir plus sur notre gestion des cookies, cliquez ICI.
3. Propriété intellectuelle
En vous connectant sur le site internet édité par le propriétaire du site, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et exprès de notre part.
Le présent site internet, ainsi que l’ensemble de son contenu (notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) sont protégés par le droit d’auteur. Le propriétaire du site concède aux utilisateurs de son site internet une simple autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque motif que ce soit.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur. Les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans l’autorisation express du propriétaire du site – pavedaffinois.com, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit.
4. Droit applicable
Le site et son contenu sont créés conformément aux droit et règles applicables en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.
5. Limitation de responsabilités
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.